Evaluation

Propositions pour une nouvelle approche de l'évaluation des enseignants : rapport remis à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marc Monteil ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er juin 1999

Le système de santé et d'assurance maladie aux Pays-Bas : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Carine Chevrier-Fatome ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2002

La Revalorisation du rôle des chefs d'établissement de l'enseignement secondaire : rapport à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie et à Madame la Ministre déléguée, chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : René Blanchet ; Céline Wiener ; Jean-Pol Isambert ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er avril 1999

Le système de santé et d'assurance maladie américain : action avec les médecins concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er avril 2002

L'organisation du temps de travail et les conditions matérielles de travail des enseignants : rapport à Monsieur le ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Bancel ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er mai 1999

Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Hoeffel ; Sénat

Remis le 1er juillet 2002

Rapport sur le projet de l'exposition internationale pour 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Noël de Saint-Pulgent ; Premier ministre

Remis le 1er août 2002

Rapport annuel 2000 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 1er avril 2001

Le système de santé et d'assurance maladie en Allemagne : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2002

Rapport d'ensemble 1999-2001 du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

Rapport d'activité

Auteur(s) : Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 1er décembre 2001

Femmes - Hommes : quelle égalité professionnelle ? : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Catherine Génisson ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 21 mars 2002

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