Evolution

Evolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'experts - Décembre 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Champsaur  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville

Remis le  1er décembre 2009

Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Pitié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2009

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benjamin Dessus  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2001

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau Centre, sur son projet politique, son souhait de réunir la "famille centriste" de l'ex-UDF et son rejet d'un rapprochement du Mouvement Démocrate (MoDem) avec la gauche, dans la perspective des élections régionales en 2010 et présidentielles en 2012, Agen le 30 août 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Compétence territoriale de certaines directions et services de la préfecture de police.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'évolution institutionnelle des collectivités d'outre-mer, Paris le 13 juillet 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales, au Sénat le 30 juin 2009.

Déclaration

Rapport d'information au Premier ministre relatif aux enjeux liés à l'évolution des parcs de loisirs en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Premier ministre

Remis le 

Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'experts - juin 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Champsaur  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 9 avril 2009 sur le nombre de Français expatriés inscrits sur le Registre consulaire des Français établis hors de France au 31 décembre 2008.

Communiqué

Interview de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, à Radio Classique le 26 novembre 2008, sur les chiffres du chômage, la crise économique, le plan de relance de l'économie et la participation aux élections prud'homales.

Interview

Haut de page