Evolution

Evolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réflexions sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Courtial  ;  Ferdinand Mélin-Soucramanien  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les préconisations du rapport Gallois et les enjeux et mesures du pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi, à Paris le 6 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur l'évolution des statistiques de la criminalité et de la délinquance en 2011 et les grands axes de la politique de la sécurité en 2012, à Paris le 17 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, en réponse à une question sur la répartition des demandeurs d'asile sur le territoire, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur les principaux axes de la réforme du droit d'asile, à Montauban le 25 novembre 2011.

Déclaration

Interview de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, à RTL le 8 juillet 2011, sur le rapport de la Cour des comptes concernant l'utilisation des forces de police et la polémique à propos des statistiques de l'échec scolaire des enfants d'immigrés.

Interview

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à Europe 1 le 23 mai 2011, sur les mesures envisagées dans l'espace aérien français et européen face à l'irruption du volcan islandais Grimsvötn et sur la suppression des panneaux routiers avertisseurs de radars.

Interview

L'évolution des cotisations d'assurance automobile et habitation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes  ;  Direction générale du Trésor

Remis le 

Economie de l'adaptation au changement climatique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian de Perthuis  ;  Stéphane Hallegatte  ;  Franck Lecocq  ;  Conseil économique pour le Développement durable

Remis le 

Evaluation des politiques de prévention des grossesses non désirées et de prise en charge des interruptions volontaires de grossesse suite à la loi du 4 juillet 2001 - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Aubin  ;  Danièle Jourdain-Menninger  ;  Laurent Chambaud  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'experts - Décembre 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Champsaur  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville

Remis le  1er décembre 2009

Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Pitié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2009

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