Evolution

Evolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, à France 2 le 19 septembre 2008, sur le réajustement de la carte électorale et les nouvelles règles d'élection des députés.

Interview

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le Plan numérique "i2010", l'accès aux réseaux à très haut débit et la réflexion sur les modèles économiques de gestion de l'internet à promouvoir en Europe, Paris le 9 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la réforme du droit d'asile, la rationalisation de la gestion de l'OFPRA et le statut de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA), et le projet d'un régime européen de l'asile, Paris le 2 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur les enjeux politiques, l'évolution et la gestion collective de l'information et des ressources communes sur l'internet, et notamment la diversification des noms de domaines, ou "extensions", Paris le 24 juin 2008.

Déclaration

Les évolutions des territoires littoraux 1986 - 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er septembre 2007

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Point de presse de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, sur les chiffres de l'emploi, le plan pour les banlieues, les mesures pour l'école primaire et l'éducation prioritaire, et le débat interne au Medef, Paris le 5 mars 2008.

Déclaration

Baccalauréat : la copie de M.Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, dans "Les Echos", le 21 juin 1999, sur le sujet suivant : Dans quelle mesure l'exclusion sociale s'explique-t-elle par l'évolution du marché du travail ?

Article Tribune

Déclarations de M. Bernard Kouchner, secrétaire d’État à la santé, sur l'actualisation des recommandations thérapeutiques dans le traitement du SIDA et la dispensation en ville des antirétroviraux, les inégalités d'accès aux soins, la prévention et le dépistage en termes de santé publique, Bombannes (Gironde) et Paris les 4 et 9 octobre 1997.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur le projet de loi relatif à la précarité dans la fonction publique, Paris le 22 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur l'histoire et le rôle du Corps de contrôle des assurance et sur son évolution, Paris, le 19 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la protection de la propriété intellectuelle sur internet, la recommendation de la CNIL sur la mise en oeuvre d'un dispositif de lutte contre le téléchargement illégal et la concertation avec les fournisseurs d'accès, Paris le 8 novembre 2005.

Déclaration

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