Faune

L'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen « Natura 2000 » : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Badré ; Guy Beisson ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er février 2007

Rapport sur la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Gaudin ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 14 février 2007

La prévention des contentieux communautaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Thierry Lavoux ; Guy Merrheim ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 9 novembre 2005

Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur le coût administratif de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Augustin Bonrepaux ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 13 décembre 2006

Rapport sur le projet de mine d'or de la Sté CBJ Caïman - Cambior à Roura (Guyane)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Rémi Guillet ; Pierre Balland ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Mines

Remis le 11 octobre 2006

Conférence de presse de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le plan de restauration de l'ours brun dans les Pyrénées, Paris le 13 mars 2006.

Déclaration Conférence de presse

13 mars 2006

Natura 2000 : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Badré ; Daniel Lejeune ; François Baratin ; Dominique Bidou ; Jean-Marie Bourgau ; Gérard Cravero ; Inspection générale de l'Environnement ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts