Femme

Femme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La consommation de drogues dans le milieu de la prostitution féminine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Suzanne Cagliero  ;  Hugues Lagrange  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Remis le  1er février 2005

Rapport du comité d'experts spécialisé eaux concernant la proposition de fixation d'une valeur limite du fluor dans les eaux minérales naturelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martin Hirsch  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2003

Rapports d'activité ministériels 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 2004

Le contrat et l'intégration : rapport à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : octobre 2003 - juillet 2004.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er novembre 2004

Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Bernier  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Elections à venir : faire vivre la parité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er décembre 2003

Comparaison de deux enquêtes nationales de consommation alimentaire auprès des adolescents et des adultes - Baromètre santé nutrition (2002) et INCA (1998-99) : éléments de méthode et résultats

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments  ;  Institut national de Prévention et d'Éducation pour la Santé

Remis le  1er janvier 2004

Comparaisons internationales sur la prévention sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danièle Jourdain-Menninger  ;  Mathilde Lignot-Leloup  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2003

Femmes et sports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Brigitte Deydier  ;  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative  ;  Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Remis le  1er avril 2004

Haut de page