Femme

Des meilleures scolarités féminines aux meilleures carrières masculines

Rapport d'étude

Auteur(s) : Louis Gruel ; Béatrice Thiphaine ; Observatoire national de la vie étudiante

Remis le 1er mars 2004

Place des femmes dans la professionnalisation des armées

Avis

Auteur(s) : Michèle Monrique ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2004

Les inégalités entre les femmes et les hommes : les facteurs de précarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Françoise Milewski ; Sandrine Dauphin ; Nadia Kesteman ; Marie-Thérèse Letablier ; Dominique Méda ; Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 1er juillet 2005

Commission Genre et violence : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques Lebas ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 1er mars 2005

Dépistage du cancer du sein : Rapport d'évaluation du suivi épidémiologique - Données 2001 et 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er janvier 2005

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le 1er mars 2005

Repérer et traiter les intoxications oxycarbonées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil supérieur d'Hygiène publique de France

Remis le 1er mars 2005

Le commerce équitable : quarante propositions pour soutenir son développement

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Herth ; Premier ministre ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er mars 2005

Présence et avenir du professionnel libéral en milieu rural

Rapport d'étude

Auteur(s) : Annabelle Morel-Brochet ; Nathalie Garnier ; Délégation interministérielle aux Professions libérales

Remis le 1er avril 2003

Enjeux démographiques et accompagnement du désir d'enfants des familles : conférence de la famille 2005

Rapport officiel

Auteur(s) : Hubert Brin ; Patrick Midy ; Philippe Steck ; Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille ; Délégation interministérielle à la Famille

Remis le 1er mai 2005

La consommation de drogues dans le milieu de la prostitution féminine

Rapport d'étude

Auteur(s) : Suzanne Cagliero ; Hugues Lagrange ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er octobre 2004

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