Femme

Le tabagisme passif

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Dautzenberg ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 2001

Egalité entre femmes et hommes : aspects économiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Béatrice Majnoni d'Intignano ; Michel Aglietta ; Gilbert Cette ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1999

Les Enseignants-chercheurs à l'université : la place des femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) : Noria Boukhobza ; Huguette Delavault ; Claudine Hermann ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er octobre 2000

L'impact des incitations financières au travail sur les comportements individuels : une estimation pour le cas français

Rapport interne

Auteur(s) : Thomas Piketty ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mai 1998

Rapport sur le traitement judiciaire de l'affaire dite des disparues de l'Yonne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Louis Nadal ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er janvier 2001

Conférence de la famille : 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er juin 2000

La Représentation des hommes et des femmes dans les livres scolaires : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Simone Rignault ; Philippe Richert ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dinah Derycke ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

La Formation : une nécessité pour accompagner les changements dans les exploitations agricoles

Avis

Auteur(s) : Christophe De Rycke ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2000

Femmes dans les lieux de décision

Avis

Auteur(s) : Michèle Cotta ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2000

Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Rapport officiel

Auteur(s) : François Asensi ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2000

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