FIDOM

FIDOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique de l'aménagement du territoire guyanais, le développement économique, l'emploi et la lutte contre l'insécurité, à la préfecture de Cayenne le 11 avril 1996.

Déclaration

Discours de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur l'avenir de Saint-Pierre et Miquelon, notamment dans les domaines de la pêche et de la formation professionnelle, Saint-Pierre le 24 février 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur le budget 1990 et la politique en faveur des DOM TOM, à l'Assemblée nationale le 8 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre des DOM TOM, sur le budget et le personnel du ministère des DOM TOM, Paris le 22 octobre 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur les différentes mesures pour favoriser la diffusion de la musique caraïbe et l'égalité des prix entre la métropole et l'outre-mer, adapter le droit à l'environnement numérique, lutter contre le piratage et sur la prochaine application de la loi du 18 mars 1999 sur les spectacles aux DOM, Fort-de-France le 11 décembre 1999.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'outre-mer, en date du 25 janvier 2002, sur la coopération internationale en matière de lutte contre la drépanocytose.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la création d'un fonds d'aide aux échanges artistiques et culturels pour l'outre-mer et sur l'aide à la diffusion en métropole des productions artistiques d'outre-mer, Paris le 29 juin 1999.

Déclaration

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la loi d'orientation pour l'outre-mer, le budget 2001 et les mesures gouvernementales en faveur des DOM-TOM dans les domaines de l'emploi, du développement local et de la réformes des institutions, Paris, le 20 novembre 2000.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Jégo  ;  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information (...) sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Du Luart  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er novembre 2001

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