Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, dans "Le Parisien" du 17 juillet 2000, sur la politique de rénovation des prisons, le projet de loi pénitentiaire, l'incarcération de mineurs, les conditions carcérales des malades psychiatriques et des personnes agées ainsi que l'action pour l'amélioration du travail et du statut de surveillant de prison.

Article Interview

Déclaration de M. Guy Le Néouannic, secrétaire général de la FEN, à Paris le 19 avril 1994, lettres datées du 24 avril et adressées à différents ministres, et article de M. Jean Claude Barbarant, secrétaire général du syndicat des enseignants, sur le rapport de la commission Schléret sur la sécurité des établissements scolaires, publiés dans "FEN hebdo" du 25 avril et du 6 mai 1994.

Article Déclaration Lettre

Ensemble de documents présentés par MM. Guy Le Néouannic, secrétaire général de la FEN (rapport moral, réponse sur le rapport d'activité et allocution de clôture), et par Jean-Claude Tricoche, secrétaire national de la FEN (rapport général), lors du congrès de la FEN à Tours du 7 au 11 février, parus dans "FEN hebdo" du 18 février 1994.

Article Rapport

Rapport moral de MM. Luc Guyau, secrétaire général et Michel Ledru, secrétaire général adjoint de la FNSEA, sur la situation de l'agriculture et les politiques menées, intitulé "Solidarité et responsabilité dans une agriculture compétitive", à l'occasion du congrès de Reims de mars 1988.

Littérature grise Rapport

1er mars 1988

Interview de MM. Pierre Guillem et Yves Lemoine, président et vice-président de la commission sociale du CNPF, dans "Le Figaro" le 15 décembre 1988, sur les propositions du CNPF en matière de financement des régimes généraux de la Sécurité sociale.

Article Interview

Déclaration de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur le secteur de la sous-traitance, Lyon le 24 octobre 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Adrien Zeller, secrétaire d'Etat chargé de la sécurité sociale, sur le rôle du médecin et du pharmacien dans le plan de rationalisation de l'assurance maladie, Paris le 11 mars 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Adrien Zeller, secrétaire d'Etat chargé de la sécurité sociale, sur les problèmes financiers de la sécurité sociale depuis 1985 et les enjeux du plan "famille" et du plan de rationalisation de l'assurance maladie, Lille le 5 février 1987.

Déclaration

Discours de M. Adrien Zeller, secrétaire d'Etat chargé de la sécurité sociale, sur la crise de la sécurité sociale, Saverne le 7 mai 1987.

Déclaration

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur l'avenir de la protection sociale et la maîtrise des dépenses de santé, Bayonne le 15 septembre 1994.

Déclaration

Interview de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, dans "Industries" de juillet-août 2000, sur les mesures gouvernementales favorisant la création d'entreprise.

Article Interview Périodique

1er juillet 2000

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, et M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur le soutien du gouvernement à l'association Aides et les mesures déjà engagées en matière de lutte contre le Sida, Paris les 23 et 25 septembre 1994.

Déclaration

Haut de page