Fiscalité

Fiscalité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF et président de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale, dans "Le quotidien de Paris", sur la fiscalité, l'harmonisation européenne et le SME.

Article Interview

Article de M. Christian Jacob, président du CNJA, publié dans "Revue politique et parlementaire" de janvier sous le titre "Pour une nouvelle politique agricole", et dans "Le Monde" sous le titre : "Faire face après le GATT" le 26 janvier 1994, sur les conséquences du GATT pour l'agriculture française et européenne et la définition d'une nouvelle politique agricole.

Article

1er janvier 1994

Interview de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, dans "Le MOCI" de décembre 1988, sur le rôle de son ministère, la construction européenne, la préparation du grand marché européen et l'harmonisation monétaire et fiscale.

Article Interview

1er décembre 1988

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste à l'Assemblée nationale, à RMC le 29 mars 2000, sur le remaniement ministériel, les débats internes au sein du PS à propos de ce remaniement, la baisse des impôts, l'entrée au gouvernement de Laurent Fabius et Jack Lang.

Interview

Propositions de la CGPME "Quelle Europe pour les PME ?", avec introduction de M. René Bernasconi, président de la CGPME, présentées à Paris le 7 novembre 1988.

Littérature grise

Article de M. Philippe Vasseur, secrétaire général du PR, dans "Le Figaro" du 21 décembre 1993, sur le développement des PME en France, intitulé "Une révolution pour l'emploi".

Article

Interviews de M. Philippe Vasseur, secrétaire général du PR, à Europe 1 le 3 décembre 1993 et dans "Le Journal des finances" le 11, sur l'échec de l'accord Renault-Volvo, la négociation du GATT, l'emploi des jeunes, les réformes fiscales et les taux d'intérêt.

Article Interview

Interview de M. Jacques Chirac, Premier ministre et M. François Mitterrand, Président de la République, dans "Le Monde" le 29 avril 1988, sur l'avenir de la vie associative.

Article Interview

Interviews de M. François Périgot, président du CNPF, à RTL le 5 septembre et à TF1 le 22 septembre 1988, sur les mesures en faveur des entreprises au budget 1989, l'impôt sur la fortune et les salaires.

Interview

Interview de M. Claude Malhuret, secrétaire d'Etat aux droits de l'homme, dans "Aventure au XXè siècle" d'octobre 1986, sur l'action du secrétariat d'Etat aux droits de l'homme et l'aide humanitaire.

Article Interview

1er octobre 1986

Rapport de M. Edouard Balladur, député RPR, devant le comité central du RPR le 17 décembre 1988, sur ses propositions pour l'Europe.

Déclaration Littérature grise Rapport

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les priorités de la politique agricole, et les échéances du débat national sur l'agriculture et l'aménagement du territoire, Tours le 24 mars 1994.

Déclaration

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