Fiscalité

Fiscalité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de l'association REEL présenté par M. Jean Puech, sénateur et membre du bureau politique du PR, intitulé "Une nouvelle frontière : de l'aménagement du territoire à l'aménagement rural", Paris janvier 1988.

Interview Ouvrage

1er janvier 1988

Résumé des propositions de M. Raymond Barre, député apparenté UDF et candidat à l'élection présidentielle de 1988, dans le domaine agricole, Paris février 1988.

Littérature grise

1er février 1988

Interview de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, président de l'UMP et candidat à l'élection présidentielle, dans "Les Echos" du 14 février 2007, sur le montant de la baisse des prélèvements, la réduction de la dette et sur ses propositions en matière d'emploi et de fiscalité.

Article Interview

Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre, dans "La Dépèche du midi" du 10 novembre 1997, sur sa méthode de Gouvernement et ses priorités, notamment l'emploi, la sécurité, l'immigration, la santé, l'agriculture, la fiscalité et la modernisation de la démocratie.

Article Interview

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur les projets et mesures gouvernementaux pour la mise en oeuvre de la Société de l'Information Outre-mer, Hourtin, le 23 août 2001.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 octobre 2001, sur les propositions en matière juridique, sociale, financière et fiscale, présentées par Didier Chouat et Jean-Claude Daniel dans leur rapport sur les PME et les entreprises artisanales.

Communiqué

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, sur la politique gouvernementale en faveur des entreprises innovantes et sur le développement d'internet auprès des PME, Leipzig le 20 mai 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur les axes du "chantier" de la région parisienne, Cergy-Pontoise le 18 septembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la lutte contre les inégalités, au Conseil économique et social le 19 décembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la loi sur le logement et les perspectives d'aménagement de la région Ile-de-France, Paris le 16 juin 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre sur l'importance et la richesse de la vie associative et sur les mesures du gouvernement en faveur des associations et des responsables associatifs, Paris le 4 décembre 1990.

Déclaration Statistiques

Interview de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, à "RMC Info" le 13 avril 2005, sur l'enjeu du référendum sur la Constitution européenne, le budget, la transmission d'entreprises et la prime d'intéressement.

Interview

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