Fleuve

Conseil des ministres du 12 Mars 1986 La politique de l'eau.

Communiqué

12 mars 1986

Conseil des ministres du 31 Janvier 1990 Attributions du secrétaire d'Etat chargé de l'environnement.

Communiqué

31 janvier 1990

Compétences hydrauliques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 3 novembre 2004

Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Burdeau ; François Nau ; Henri Legendre ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2006

Rapport sur l'évolution des rapports entre le ministère de l'équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Daniel Loudière ; Paul Pierron ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2006

Expertise relative à la prévention des inondations sur l'île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balland ; Denis Laurens ; Jean-Pierre Lalande ; Jean-Louis Ravard ; Yves Cassayre ; Roland Lazerges ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2006

La gestion des estuaires dans une approche communautaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yves-Marie Allain ; Annick Helias ; Georges Ribière ; René Genevois ; Francis Le Dore ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement