Forêt

Forêt : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation du dispositif des annexes vertes aux schémas régionaux de gestion sylvicole - Application de l'article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Demolis  ;  Jean-Luc Guitton  ;  Etienne Lefebvre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur la protection des forêts tropicales et la question climatique, au Bourget le 8 décembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur le programme national forêt - bois sur dix ans et l'implication particulière des communes forestières, Nancy le 2 octobre 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques pour une meilleure valorisation économique de la filière bois-forêt en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Got  ;  Damien Abad  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur la protection des forêts, à New York le 29 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur la protection des forêts et la lutte contre le dérèglement climatique, à New York le 27 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des zones rurales, à Vesoul le 14 septembre 2015.

Déclaration

L'interprofession France Bois Forêt - Situation et perspectives après dix ans d'existence

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges-Pierre Malpel  ;  Bernard Roman-Amat  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mise en place d'une veille économique mutualisée de la filière forêt-bois

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Fradin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2015

Mission relative aux exportations de grumes et au déséquilibre de la balance commerciale de la filière forêt-bois française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Franqueville  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt  ;  Premier ministre

Remis le 

Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Agnès Mouchard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Le régime forestier mis en oeuvre par l'office national des forêts dans les forêts des collectivités

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Hubert  ;  Max Magrum  ;  Hélène Pelosse  ;  Marie-Astrid Ravon-Berenguer  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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