Forêt

Forêt : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à une question sur l'importation de l'huile de palme et la déforestation, à l'Assemblée nationale le 21 février 2018.

Déclaration

Mission de mise en œuvre du Plan recherche innovation forêt bois 2025 (PRI 2025)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Alexandre  ;  Emmanuelle Bour-Poitrinal  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2017

Plan de communication pour le secteur de la forêt et du bois

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Bardon  ;  Charles Dereix  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er novembre 2017

Déclaration de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les aspects économiques de la forêt en France, à Paris le 27 octobre 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 août 2017. Lutte contre les feux de forêts.

Communiqué

Documents de gestion forestière durable en forêt publique et privée - Parangonnage international

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Gault  ;  Jean-Luc Guitton  ;  Laurence Lefebvre  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mai 2017

Positionnement et perspectives d'évolutions du Comité national de développement du bois

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roland Renoult  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er novembre 2016

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Germinal Peiro  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

La taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti (TATFNB) : l'outil de financement du développement forestier

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Demolis  ;  Yves Granger  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Bilan des plans pluriannuels régionaux de développement forestier (PPRDF)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Brugiere-Garde  ;  Christian Demolis  ;  Laurence Lefebvre  ;  Max Magrum  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2016

Conseil des ministres du 22 août 2016. La reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.

Communiqué

Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2012-2016 du Centre national de la propriété forestière et élaboration du COP 2017-2021

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bénezit  ;  Jean-Marc Frémont  ;  Michel Vallance  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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