Forêt

Forêt : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Intervention de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les mesures gouvernementales concernant la forêt française et la filière bois, au Sénat le 7 mai 2015.

Déclaration

Promotion des systèmes agroforestiers : propositions pour un plan d'actions en faveur de l'arbre et de la haie associés aux productions agricoles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Balny  ;  Denis Domallain  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les soutiens à la filière forêt-bois - Enquête demandée par la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'arbre et la forêt à l'épreuve d'un climat qui change

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

La filière forêt bois - Synthèse de rapports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Demolis  ;  Charles Dereix  ;  Michel Vallance  ;  Annick Leblanc Cuvillier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er janvier 2015

Les contributions possibles de l'agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique - Février 2015

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Laurence Madignier  ;  Guillaume Benoit  ;  Claude Roy  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et hydrauliques dans le département des Bouches-du-Rhône

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Chapelon  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2013

Prévention des risques naturels en Lot-et-Garonne - Suivi des recommandations de l'audit réalisé en 2009

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Bavard  ;  Fabienne Pelletier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2014

Vers une meilleure performance globale de la certification phytosanitaire des produits forestiers et bois, en France - Principes, Pratique, Propositions d'évolution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  François Paulin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la politique de la montagne, à Chambéry le 16 octobre 2014.

Déclaration

Les contributions possibles de l'agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique - Septembre 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Laurence Madignier  ;  Guillaume Benoit  ;  Claude Roy  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la conclusion des débats parlementaires sur le projet de loi sur l'agriculture, au Sénat le 24 juillet 2014.

Déclaration

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