Auteur(s) : Tristan Chalon ; Marie-Françoise Choisnard ; Michel Georget ; Jean-Pierre Hédoin ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Auteur(s) : Pierre Fauchon ; Charles Gautier ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Conseil général des Technologies de l'Information