Républiquefrançaise
Formation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
23 novembre 1988
3 novembre 1988
28 avril 1982
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Jacques Descamps ; Julien Bernard ; Secrétariat d'Etat à la Consommation et au Tourisme
Remis le 20 février 2008
Déclaration
1er février 2008
14 janvier 2008
Rapport d'activité
Auteur(s) : Robert Chapuis ; Jean-Marie Schléret ; Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Remis le 29 janvier 2008
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction générale du travail
Remis le 15 décembre 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Raphaël Brun ; Thierry Bonfils ; Dominique Martin-Saint-Léon ; Inspection générale (Mairie de Paris)
Remis le 1er octobre 2007
Auteur(s) : Jacques Duron ; Conseil économique et social
Remis le 19 décembre 2007
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Puech ; Sénat. Observatoire de la décentralisation
Remis le 7 novembre 2007
Auteur(s) : François Goulard ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 15 mai 2007