France - Canada

France - Canada : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 9 mai 1984 Le développement des activités de la pêche française dans le monde.

Communiqué

Saint-Pierre-et-Miquelon et le Canada atlantique : stratégie pour une coopération profitable et durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Detcheverry  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2007

Rapport sur le projet de mine d'or de la Sté CBJ Caïman - Cambior à Roura (Guyane)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Guillet  ;  Pierre Balland  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Saugey  ;  Jean-Claude Peyronnet  ;  Christian Cointat  ;  Philippe Arnaud  ;  Nicolas Alfonsi  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) sur une mission effectuée au Canada du 10 au 18 septembre 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion de la réception des lettres de créance de S.E. M. Michel Dupuy, ambassadeur du Canada, Paris, Palais de l'Elysée, le 30 septembre 1981.

Déclaration

Haut de page