Républiquefrançaise
Francophonie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Anne Magnant ; Délégation générale à la Langue française
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Remis le 1er septembre 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Bernard Stasi ; Médiateur de la République
Remis le 1er mai 2003
Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères
Remis le 1er août 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Francis Balle ; Jean Rouilly ; Jean-Marc Virieux ; Ministère des Affaires étrangères
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Odette Trupin ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Patrick Bloche ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1999
Remis le 1er septembre 2001
Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française
Rapport d'étude
Déclaration
19 mars 1997