Francophonie

Francophonie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvette Roudy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française

Remis le  1er septembre 2001

Rapport annuel d'activités 2000 de la Délégation générale à la langue française

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur la mission effectuée dans six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne, Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Chaumont  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée en Moldavie, du 4 au 8 octobre 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Dulait  ;  André Boyer  ;  André Rouvière  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission d'information sur les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le Liban, la Syrie et la Jordanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Jean Bernadaux  ;  Ivan Renar  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2000

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'évaluation de la politique en faveur du français

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hubert Astier  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er juin 2005

Rapport 2003 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Stasi  ;  Médiateur de la République

Remis le  1er mars 2004

Cinq verbes pour l'enseignement supérieur privé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jérôme Chartier  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 2005

Rapport au ministre des affaires étrangères, M. Dominique de Villepin, du Comité indépendant de réflexion et de propositions sur les relations franco-haïtiennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Régis Debray  ;  Comité indépendant de Réflexion et de Propositions sur les Relations franco-haïtiennes  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2004

La mise en oeuvre du programme de Français en classe de seconde

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Jordy  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er octobre 2003

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