Friche industrielle

Friche industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) relatif aux entreprises face à la pénurie de foncier économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Klinger  ;  Michel Masset  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Conférence de presse de Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée, chargée du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur l'hommage national aux deux agents de l'administration pénitentiaire morts en intervention, le déplacement du président de la République en Nouvelle-Calédonie, la gestion du risque climatique en agriculture en outre-mer et l'expérimentation d'un certificat de projet dans les friches, Paris le 21 mai 2024.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 mai 2024. Expérimentation d'un certificat de projet dans les friches.

Communiqué

Stratégie nationale de mobilisation pour le foncier industriel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le 

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la réhabilitation des friches industrielles et la limitation de la progression de l'artificialisation des sols, Amiens, 8 janvier 2022.

Déclaration

Rapport d’information (…) sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Adam  ;  Stéphanie Kerbarh  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols, au Sénat le 13 janvier 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet Europacity, les enjeux liés aux friches et la protection de la biodiversité, à Paris le 7 novembre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le rôle et l'importance du port maritime de Rouen et le soutien de l'Etat aux investissements structurants de la métropole, à Rouen le 3 février 2017.

Déclaration

Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification de friches urbaines et industrielles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Grand  ;  Jérôme Peyrat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2016

Requalifier les campagnes urbaines de France - Une stratégie pour la gestion des franges et des territoires périurbains

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Decourcelle  ;  Pierre Narring  ;  Jérôme Peyrat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Obligation de garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées qui présentent des risques importants de pollution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Ménoret  ;  Dominique Dron  ;  Rémi Steiner  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

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