Gaz de schiste

Gaz de schiste : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, à CNews le 21 février 2023, sur les aides aux Français roulant au diesel, le gaz de schiste importé des États-Unis, l'énergie nucléaire, les énergies renouvelables et la réforme du marché de l’électricité.

Interview

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Charles Colas-Roy  ;  Christophe Bouillon  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Info le 30 août 2017, sur les enjeux liés aux états généraux de l'alimentation, le projet de loi sur les hydrocarbures et la préparation de la loi de programmation pluriannuelle de l'énergie.

Interview

Conseil des ministres du 6 septembre 2017. Arrêt de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures conventionnels ou non conventionnels.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la mobilisation en faveur de la diplomatie climatique et de l'objectif d'une fin de la vente des voitures essence ou diesel en 2040, à Paris le 6 juillet 2017.

Déclaration

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, à BFM/RMC le 23 juin 2017, sur l'étendue des attributions de son ministère et ses priorités, notamment en matière de santé et d'environnement.

Interview

Interview de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, à Public Sénat le 11 mai 2016, sur le climat politique et social, l'utilisation de l'article 49.3 de la Constitution pour faire adopter la loi El Khomri sur le travail et l'affaire Denis Baupin.

Interview

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l'agenda 2016 de la biodiversité, la procédure de révision du décret de la réserve naturelle nationale des gorges de l'Ardèche et le débat sur les gaz de schiste, à Salavas le 7 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur la réglementation de l'exploitation du gaz de schiste par fracturation, à l'Assemblée nationale le 16 février 2016.

Déclaration

Délais d'instruction des demandes de permis exclusifs de recherche et de concessions d'hydrocarbures

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Steiner  ;  Pascal Clément  ;  Philippe Guignard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juillet 2014

Rapport d'information déposé (...) par le groupe de travail sur la réforme du code minier au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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