Gazole

Gazole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur , Paris le 27 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 septembre 2004. Le plan de mobilisation et de développement du transport routier de marchandises.

Communiqué

Suivi de l'impact de la hausse des prix du pétrole sur l'exécution de la loi de finances 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi

Remis le  1er février 2008

Rapport sur Définition et implications du concept de voiture propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Claude Gatignol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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