Rapport sur Définition et implications du concept de voiture propre

Les transports, et tout particulièrement l'automobile, sont, à l'aube du XXIème siècle, entièrement dépendants des combustibles liquides fossiles non disponibles sur le territoire national. Ces carburants engendrent une pollution atmosphérique croissante, à la mesure de l'utilisation de plus en plus importante de l'automobile, indispensable pour la mobilité et la croissance économique. Ce rapport pose la question de l'éco-compatibilité du marché automobile et de la pertinence des objectifs de réduction de la pollution et de la priorité accordée à la technologie. Il propose d'établir un écobilan de la voiture sur son cycle de vie (impact environnemental, écofabrication des voitures, recyclage). Il fait l'inventaire des solutions technologiques disponibles pour réduire la pollution et intégrer la sévérité croissante des normes antipollution (nouveaux carburants, biocarburants, hydrogène, moteurs hybrides, pile à combustible). En annexes, les auditions des personnes entendues en France, à la Commission européenne et dans plusieurs pays étrangers, ainsi que le compte-rendu de l'audition publique sur les tables rondes (quel diagnostic, quelles solutions sur les liens entre pollution atmosphérique et émissions automobiles, quelle contribution de l'automobile à l'effet de serre ?).