Habitat rural

Habitat rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission sur la valorisation et l'optimisation des outils fonciers pour la protection et la restauration de la biodiversité - Efficacité et attractivité de l'obligation réelle environnementale (ORE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Landel  ;  Maryline Simoné  ;  François Vauglin  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre délégué au logement et à la ville, sur la politique du logement, notamment les mesures en direction du parc immobilier privé, la délégation de la mise en œuvre des aides au logement aux collectivités territoriales et l'action des associations Habitat et Développement, Paris le 25 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. René Souchon, secrétaire d'Etat à l'agriculture et à la forêt, sur la protection du patrimoine culturel et écologique rural, Paris le 11 septembre 1984.

Déclaration

Article de M. Michel Rocard, ministre de l'agriculture, dans "Maitrise de l'énergie" ("Le Monde") du 18 mars 1984, sur l'amélioration du bilan énergétique de l'agriculture.

Article

Extraits d'une déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, à Tours le 22 mars 1994, publiés dans "L'Information agricole" d'avril 1994, et interviews à RTL et dans "Le Figaro" le 18 mai, à France-Inter le 19 mai, et dans "Le Monde" du 1er juillet, sur les orientations de la politique agricole du gouvernement.

Article Déclaration Interview

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre de logement, sur la politique en matière de logement dans les zones rurales, Paris le 28 avril 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre délégué au logement et à la ville, sur les mesures de la politique du logement en direction des zones rurales, Paris le 25 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales, sur les divers aspects du projet de loi sur le développement des territoires ruraux, Saint-Amand-Montrond le 19 juin 2004.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 septembre 2003, sur le projet de loi pour le développement des territoires ruraux et sur les conclusions de la réunion du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT).

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, sur le plan pour l'avenir du monde rural et notamment les mesures en faveur de l'habitat et la notion de "pays", Château de la Pizay le 28 novembre 1996.

Déclaration

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