Haras nationaux

Haras nationaux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 juin 2021. Lettre rectificative au projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et la simplification de l'action publique locale.

Communiqué

Filière équine : vision et propositions pour un nouveau souffle Le pari de reconquérir le grand public

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la situation de la filière équine, au Sénat le 20 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur toutes les dimensions de la filière équine, Lyon le 31 octobre 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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