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En novembre 2006, Joël Bourdin a fait un rapport sur le contrôle budgétaire de l'établissement public administratif des Haras nationaux. Dans ce nouveau rapport, il présente tout d'abord un tableau récapitulatif des suites données à ses précédentes préconisations et constate que neuf sur dix de ces recommandations ont été suivies d'effet, déjà appliquées ou en cours de mise en oeuvre. Il définit ensuite les principaux axes permettant aux Haras de se recentrer sur leurs activités régaliennes, de rationnaliser leurs effectifs, leurs implantations et leurs performances de gestion. Il propose notamment de développer les partenariats avec la filière du cheval.
AVANT-PROPOS
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES SUITES DONNÉES AUX PRÉCONISATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
I. UN POSITIONNEMENT EN VOIE DE REDÉFINITION
A. UN RECENTRAGE EN COURS SUR LES ACTIVITÉS RÉGALIENNES
1. Des progrès en matière d’identification
2. Poursuivre le recentrage des activités d’étalonnage
3. Les autres missions : formation et contrôle
B. UN PARTENARIAT APAISÉ À TROUVER AVEC LES ACTEURS PRIVÉS DE LA FILIÈRE
1. Des inquiétudes persistantes du monde du cheval
2. Structurer la filière cheval
II. LES HARAS NATIONAUX SUR LE CHEMIN DE LA PERFORMANCE
A. EFFECTIFS ET IMPLANTATIONS TERRITORIALES : POURSUIVRE LA RATIONALISATION
1. Un effort à prolonger en matière d’effectifs
2. Implantations territoriales : quelle stratégie ?
B. UNE GESTION COURANTE PLUS SATISFAISANTE
1. Un pilotage financier en progrès
2. Une gestion comptable plus dynamique
C. LE POINT SUR LES ÉVOLUTIONS STATUTAIRES
1. EPIC et partenariats privés : le statu quo
2. D’autres évolutions à court terme sont envisagées
TABLEAU DÉTAILLÉ DES SUITES DONNÉES AU PRÉCÉDENT CONTRÔLE DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
TRAVAUX DE LA COMMISSION - AUDITION DE SUIVI SUR LA MISE EN OEUVRE DES PRÉCONISATIONS DU RAPPORT DE M. JOËL BOURDIN SUR L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC « LES HARAS NATIONAUX » (N° 64, 2006-2007)
- Autre titre : Les haras nationaux - Pour un outil modernisé au service de la filière cheval
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 68 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 218