Républiquefrançaise
Homosexuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Dominique Versini ; Défenseur des enfants
Remis le 20 novembre 2007
Auteur(s) : Anne Eydoux ; Marie-Thérèse Letablier ; Nathalie Georges ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er juin 2007
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire ; Agence nationale de la recherche sur le sida
Remis le 20 juin 2007
Rapport d'activité
Auteur(s) : Louis Schweitzer ; Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité
Remis le 11 avril 2007
Auteur(s) : Conseil national du Sida
Remis le 5 octobre 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Patrick Yeni ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 31 juillet 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Remis le 14 juin 2006
Remis le 2 mai 2006
Auteur(s) : Patrick Bloche ; Valérie Pécresse ; Assemblée nationale
Remis le 25 janvier 2006
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Bernard Stasi ; Premier ministre
Remis le 1er février 2004
Remis le 1er novembre 2001