Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 25 mars 1982 Ordonnances

Communiqué

CM. 15 février 1984 Le statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Avril 1988 L'amélioration des délais de paiement des administrations publiques.

Communiqué

CM. 10 novembre 1981 Sécurité sociale

Communiqué

CM. 29 septembre 1982 L'équilibre de la sécurité sociale.

Communiqué

CM. 10 juin 1981 Répartition des 54 290 emplois publics proposés au Parlement dans le collectif budgétaire de juillet

Communiqué

Déclarations de M. Alain Juppé, Premier ministre, et de Mme Elisabeth Hubert, ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, sur la réforme hospitalière et les orientations du Haut Conseil de la réforme hospitalière, Paris le 16 juin 1995.

Conférence de presse Déclaration

CM. 13 mai 1981 Le commerce exterieur dans le domaine de la santé.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, notamment l'assainissement des comptes, la politique familiale, le système de retraite, l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles et le système de santé, à l'Assemblée Nationale le 24 octobre 2000.

Déclaration

Déclarations de Mme Elisabeth Hubert, ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, sur les enjeux de la politique de santé publique, et sur la réforme de la gestion hospitalière (passer du système du budget global à une démarche contractuelle basée sur un financement médicalisé des hôpitaux), Brest le 1er juin, Paris le 15 juin 1995.

Déclaration

1er juin 1995

Conseil des ministres du 30 Octobre 1996 Statut des fonctionnaires territoriaux et hôpital de Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Janvier 1997 La Mise en oeuvre de la réforme hospitalière.

Communiqué

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