Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Etienne Caniard ; Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Handicapés
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Michel Yahiel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 1996
Rapport d'étude
Auteur(s) : Bernard Cieutat ; Nicolas Tenzer ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Marie-Caroline Bonnet-Galzy ; Françoise Lalande ; François Feltz ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 1er juin 1995
Auteur(s) : Jean Dormont ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale
Remis le 1er juin 1996
Rapport interne
Auteur(s) : Bernard Bégaud ; Jean-Louis Imbs ; Centre régional de Pharmacovigilance (Bordeaux) ; Centre régional de Pharmacovigilance (Strasbourg)
Remis le 1er novembre 1997
Déclaration
1er juillet 2000