Républiquefrançaise
Hygiène : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité européen pour la Prévention de la Torture et des Peines ou Traitements inhumains ou dégradants
Remis le 1er janvier 1996
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er juillet 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Comité technique national des Infections nosocomiales
Remis le 1er juin 1997
Auteur(s) : Edouard Couty ; Joël Ménard ; Comité technique national des Infections nosocomiales
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : R Baylet ; O. Bellon ; P. Brunet ; Direction des Hôpitaux
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : J. Fabry ; Comité technique national des Infections nosocomiales
Remis le 1er mars 1998
Déclaration
19 janvier 1989