Identité culturelle

Etude du rapport justice-psychiatrie dans la prise en charge de la jeunesse en difficulté, originaire des régions de l'Afrique subsaharienne

Rapport interne

Auteur(s) : Philippe Bernardet ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Centre d'Études africaines (Paris)

Remis le 1er septembre 1998

L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public

Rapport d'étude

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 2003

Congolais et Sénégalais en France face et au regard du droit

Rapport interne

Auteur(s) : Camille Kuyu Mwissa ; Ibra Ciré N'Diaye ; Etienne Le Roy ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Laboratoire d'Anthropologie juridique (Paris)

Remis le 1er janvier 1999

Enquête auprès des populations d'origine marocaine et vietnamienne résidant en Ile-de-France

Rapport interne

Auteur(s) : Edwidge Rude-Antoine ; Nathalie André ; Amélie Antoine ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Unité de recherche migrations et société (Saint-Denis, Seine-Saint-Denis))

Remis le 1er décembre 1998

Langues et cultures régionales : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicole Pery ; Premier ministre

Remis le 1er février 1998

Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du Millénaire

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1999

Guyane 1997 : état des lieux et propositions : rapport à M. le secrétaire d'Etat à l'outre mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Merle ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er octobre 1997

Les Jeunes filles issues de l'immigration maghrébine : une problématique spécifique : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Camille Lacoste Dujardin ; Nozha Sekik ; Ministère de la justice ; Ministère de la jeunesse et des sports ; Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

Remis le 1er juin 1995