Immigration

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Nice

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yvon Ceas ; Monique Ghesquière ; Gérard Dorel ; Alain Michel ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er novembre 2002

Les Titres de séjour des étrangers en France en 1998 : rapport au Parlement : premier rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'intérieur

Remis le 1er janvier 1999

Pour une relance de la politique de l'intégration : rapport présenté à M. le ministre délégué à la ville et à l'intégration

Rapport officiel

Auteur(s) : Hamlaoui Mekachera ; Jean Gaeremynck ; Ministère de l'Aménagement du territoire, de la Ville et de l'Intégration

Remis le 1er novembre 1996

Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : François Seners ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er décembre 1999

Rapport de la mission d'étude sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat et des organismes chargés des étrangers

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Antoinette Lallemand ; Yves Carcenac ; Jean-François Nouaille Degorce ; Conseil d'État ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration