Industrie spatiale

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  28 novembre 2007

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Premier ministre

Remis le  3 juillet 2006

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Auteur(s) :  Martine Lignières-Cassou  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Auteur(s) :  Jean-Pierre Gilly  ;  Catherine Baron  ;  Didier Dolomie  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er janvier 1997

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2004

Auteur(s) :  Yves Michot  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 2004