Information | vie-publique.fr

Rapport d'information (...) sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Evin ; Bernard Charles ; Jean-Jacques Denis ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er avril 2002

Conseil supérieur des systèmes d'information de santé : rapport 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur des systèmes d'information de santé

Remis le 1er janvier 1999

Rapport annuel d'activités 2000 de la Délégation générale à la langue française

Rapport d'activité

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Duron ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Lamy ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Observatoire de la chasse de nuit

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2000

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Danielle Bousquet ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Mauroy ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes

Rapport officiel

Auteur(s) : Michèle Uzan ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er janvier 1998

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les systèmes de surveillance et d'interception électroniques pouvant mettre en cause la sécurité nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Arthur Paecht ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves Cousquer ; Jean Dumont ; François Hanus ; Thierry Lavoux ; Jean-Louis Prime ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er avril 2005

Femmes de l'immigration : assurer le plein exercice de la citoyenneté, à part entière, à parts égales

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle ; Ministère de la justice

Remis le 1er mars 2005