Information

Information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Christian Ménard  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2005

Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er février 2005

Rapport du groupe de travail : L'économie numérique dans l'entreprise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Béatrice Levy  ;  Mission pour l'économie numérique

Remis le  1er janvier 2001

Le repositionnement de l'industrie électronique et du multimédia comme support de services, nouvelles sources de création de valeur

Rapport interne

Auteur(s) :  Christian Hoarau  ;  Observatoire des stratégies industrielles

Remis le  1er février 2004

Chantier sur la lutte contre la cybercriminalité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Breton  ;  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er février 2005

La sûreté nucléaire et la radioprotection en 2004 : rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le  1er avril 2005

Le risque sectaire, année 2004 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Langlais  ;  Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Remis le  1er mars 2005

Priorités en radioprotection - Propositions pour une meilleure protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Constantin Vrousos  ;  Direction générale de la Sûreté nucléaire et de la Radioprotection

Remis le  1er mars 2004

Les enfants du net : l'exposition des mineurs aux contenus préjudiciables sur l'internet

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er février 2004

Mission d'étude sur l'essaimage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Husson  ;  Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le  1er avril 2004

La prise en charge des victimes d'accidents collectifs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Lienhard  ;  Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le  1er octobre 2003

Observatoire de la qualité de l'air intérieur - rapport exécutif 2003 : démarrage de la campagne nationale dans les logements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Séverine Kirchner  ;  Nathalie Pasquier  ;  Mickael Derbez  ;  Franck Golliot  ;  Observatoire de la qualité de l'air intérieur

Remis le  1er juillet 2004

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