Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les transports en 2016 (tome 1) : 54e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur le suivi de l'accord de Guyane, signé le 21 avril 2017 au terme d'un dialogue entre l'Etat, les élus et le collectif Pou Lagwiyann dekolé, à Paris le 11 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations entre l'Union européenne et les pays des Balkans occidentaux, à Trieste le 12 juillet 2017.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 juillet 2017, sur le renforcement de l'attractivité de la place financière de Paris, intitulé "Notre ambition pour la Place de Paris".

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la nouvelle ligne TGV Paris-Rennes et sur le développement des infrastructures de transport dans les territoires, à Rennes le 1er juillet 2017.

Déclaration

1er juillet 2017

Energía, una Europa en red - Doce propuestas para una política común en materia de infraestructuras energéticas

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Derdevet  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport annuel 2016 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er juin 2017

Rapport d'activité 2014 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er juin 2015

Rapport annuel 2015 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er juin 2016

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 avril 2017, sur la création d'un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) national du Mont-Saint-Michel et la reprise par l'Etat de la responsabilité de l'exploitation du barrage sur le Couesnon.

Communiqué

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

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