Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Serrou  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Rapport de la mission sur le TGV Est européen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Blanc  ;  Christian Brossier  ;  Christian Bernardini  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 1996

Rapport sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires à grande vitesse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Rouvillois  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er janvier 1996

Rapport d'information (...) sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Delebarre  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Haut de page