Républiquefrançaise
Innovation technologique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 24 janvier 2012
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 14 novembre 2011
Auteur(s) : Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 15 septembre 2011
Déclaration
28 juin 2011
Rapport d'étude
Auteur(s) : Monique Weber ; Yves Verollet ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 15 juin 2011
17 mai 2011
2 mai 2011
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 15 mars 2011
21 septembre 2010
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Potier ; Ministère de l'industrie ; Secrétariat d'Etat à la Prospective et au Développement de l'Economie numérique
Remis le 7 octobre 2010
Auteur(s) : Jean-Michel Hubert ; Premier ministre
Remis le 1er octobre 2010
15 septembre 2010