Intégration sociale

Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°1

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2004

Congolais et Sénégalais en France face et au regard du droit

Rapport interne

Auteur(s) : Camille Kuyu Mwissa ; Ibra Ciré N'Diaye ; Etienne Le Roy ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Laboratoire d'Anthropologie juridique (Paris)

Remis le 1er janvier 1999

37ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU (New-York, 22 au 26 mars 2004). Population et développement, 10 ans après la Conférence du Caire : contribution détaillée de la France - situation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er avril 2004

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Clermont-Ferrand

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michele Chevalier-Coyot ; Michel Georget ; Françoise Duchene ; Patrice Guy ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er février 2004

9ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées. Droit au logement : construire la responsabilité. Rendre opposable le droit au logement pour garantir sa mise en oeuvre, intégrer les besoins des handicapés dans les politiques de l'habitat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2003

L'aménagement comme mode de développement : quartiers en difficulté : la notion de partenariat public - privé : document de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Interface (Versailles) ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er octobre 1995

Rapport au Parlement et au gouvernement portant sur le développement des activités physiques et sportives : 2002. Modernisation des méthodes et dimensions sociales du sport

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le 1er août 2003

Rapport d'activité ministériel de la jeunesse et des sports

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche ; Ministère des Sports

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Auvigne ; Benjamin Dubertret ; Cédric Goubet ; Roland Cecchi-Tenerini ; Gautier Maigne ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales