Intégration sociale

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Morange ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er juillet 2004

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Didier Noury ; Patrick Segal ; Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Mignon ; Assemblée nationale

Remis le 1er mars 2003

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Pelchat ; Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 2 juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour la sécurité intérieure

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er décembre 2002

Rapport pour l'année 2001 du Groupe permanent chargé des statistiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Groupe permanent chargé des Statistiques

Remis le 1er novembre 2002

Étude sur la socialisation des enfants handicapés intégrés à l'école primaire ordinaire

Rapport interne

Auteur(s) : Roger Establet ; Joël Zaffran ; Laboratoire méditerranéen de Sociologie (Aix-en -Provence) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Ministère de l'Education nationale. Direction de l'évaluation et de la prospective

Remis le 1er janvier 1997

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Blanc ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2002

Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Paulette Guinchard-Kunstler ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

L'Islam dans la République

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 1er novembre 2000

Une souffrance qu'on ne peut plus cacher : rapport

Rapport interne

Auteur(s) : Antoine Lazarus ; Hélène Strohl ; Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain ; Délégation interministérielle au Revenu minimum d'Insertion

Remis le 1er février 1995

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