Intégration sociale

9ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées. Droit au logement : construire la responsabilité. Rendre opposable le droit au logement pour garantir sa mise en oeuvre, intégrer les besoins des handicapés dans les politiques de l'habitat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2003

L'aménagement comme mode de développement : quartiers en difficulté : la notion de partenariat public - privé : document de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Interface (Versailles) ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er octobre 1995

Rapport au Parlement et au gouvernement portant sur le développement des activités physiques et sportives : 2002. Modernisation des méthodes et dimensions sociales du sport

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le 1er août 2003

Rapport d'activité ministériel de la jeunesse et des sports

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche ; Ministère des Sports

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Auvigne ; Benjamin Dubertret ; Cédric Goubet ; Roland Cecchi-Tenerini ; Gautier Maigne ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2003

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la question du port des signes religieux à l'école - Tome I : Rapport, Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Louis Debré ; Assemblée nationale

Remis le 1er décembre 2003

Infections à VIH, hépatites, toxicomanies dans les établissements pénitentiaires et état d'avancement de l'application de la loi du 18 janvier 1994 : rapport au Garde des sceaux et au Secrétaire d'Etat à la santé. Tomes I et II

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Gentilini ; Jean Tcheriatchoukine ; Ministère de la justice ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le 1er novembre 1996

Rapport d'activité 2002 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de la Population et des Migrations

Remis le 1er février 2004

Enquête auprès des populations d'origine marocaine et vietnamienne résidant en Ile-de-France

Rapport interne

Auteur(s) : Edwidge Rude-Antoine ; Nathalie André ; Amélie Antoine ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Unité de recherche migrations et société (Saint-Denis, Seine-Saint-Denis))

Remis le 1er décembre 1998