Intégration sociale

Intégration sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Enquête : le mode de vie des résidents en foyers pour isolés à la SONACOTRA : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Marc Bernardot  ;  Sonacotra

Remis le  1er janvier 1995

Pour une relance de la politique de l'intégration : rapport présenté à M. le ministre délégué à la ville et à l'intégration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hamlaoui Mekachera  ;  Jean Gaeremynck  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire, de la Ville et de l'Intégration

Remis le  1er novembre 1996

La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective

Rapport interne

Auteur(s) :  Olivier Coutard  ;  Nicole May  ;  Pierre Veltz  ;  École nationale des Ponts et Chaussées - Paris Tech

Remis le  1er décembre 1996

Pour un contrat d'accompagnement généralisé : contrat de travail accompagné ou contrat de création accompagné

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Seillier  ;  Gautier Maigne  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2003

Rapport de la mission d'étude sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat et des organismes chargés des étrangers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Antoinette Lallemand  ;  Yves Carcenac  ;  Jean-François Nouaille Degorce  ;  Conseil d'État  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 1997

Evaluation qualitative d'expériences d'insertion par l'économique de malades mentaux réalisées dans le cadre du programme Horizon

Rapport interne

Auteur(s) :  Catherine Barral  ;  Pierre Poitou  ;  Marie-Pierre Milcent  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er février 1997

Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l'hébergement des mineurs délinquants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Gagneux  ;  François Feltz  ;  Jean-Louis Langlais  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 1998

Les groupes départementaux Handiscol' en 2001 : mise en place et fonctionnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Gossot  ;  Claude Mollo  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er février 2002

Rapport annuel 2002 de la Commission nationale consultative des gens du voyage

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Blocquaux  ;  Sylvette Saint-Julien  ;  Commission nationale consultative des Gens du Voyage

Remis le  1er février 2003

Performances institutionnelles et traditions civiques comparées aux Pays-Bas et en France : le cas des politiques de la ville à Haarlem et Rouen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine Bevort  ;  David Charasse  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 2003

Les Chômeurs en mouvement(s)

Rapport interne

Auteur(s) :  Yves Clot  ;  Jean-René Pendaries  ;  Centre national de la Recherche scientifique. Analyse pluridisciplinaire des Situations de Travail  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er avril 1997

Vers un droit au logement opposable : 8ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er octobre 2002

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