Investissement

Les PME éco-industrielles en France : situation et axes de développement : résultats de l'enquête 1000 PME éco-industrielles

Rapport interne

Auteur(s) : Chambre de Commerce et d'Industrie. Centre régional d'Observation du Commerce, de l'Industrie et des Services ; Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1995

Les finances locales en 2000 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales

Remis le 1er juin 2000

Partage de la valeur ajoutée

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Artus ; Daniel Cohen ; Robert Boyer ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er novembre 1997

Internet, premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er mai 2002

Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Bertrand Fragonard ; Michel Raymond ; Denis Soubeyran ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er juillet 1999

L'état de féminisation des professions libérales : rapport final pour le compte de la Délégation interministérielle aux professions libérales

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Ulmann ; Olivier Ferrier ; François Saint-Cast ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er septembre 2001

Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Kert ; Jean-Yves Le Déaut ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat