Investissement

Investissement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Charles Bourdier  ;  Jean-Pierre Arnaud  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le  1er septembre 2000

Médias : promouvoir la diversité culturelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Dagnaud  ;  Marie Bonnet  ;  Sylvie Depondt  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Innovation et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Robert Boyer  ;  Michel Didier  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le  1er janvier 1996

Les Aides aux entreprises : technologie, innovation, investissement, qualité et entreprises en difficulté : rapport et propositions au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 1996

Rapport de la mission sur le TGV Est européen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Blanc  ;  Christian Brossier  ;  Christian Bernardini  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 1996

Déclaration de M. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur la nécessaire réorientation de l'épargne vers le financement des entreprises et des retraites, une meilleure attractivité du système fiscal et la sécurité de l'épargne, Paris le 16 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, notamment sur l'accession à la propriété, la loi de 1948 et la profession d'agent immobilier, Paris le 3 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur les dispositifs d'aide à la création d'entreprise, Paris le 2 décembre 1999.

Déclaration

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