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Rapport général 2001 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er novembre 2001

Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire : rapport introductif

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Martinand ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le 1er février 1996

Rapport au Parlement sur la programmation pluriannuelle des investissements de production électrique

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Fabre-Pujol ; Daniel Paul ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er novembre 2001

Les Modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations

Avis

Auteur(s) : Jean-Jacques Denizard ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

L'insertion des jeunes diplômés dans les professions libérales : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Hunault ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1995

Les Politiques de formation professionnelle continue dans l'entreprise

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Cam ; Lionel Chambrier ; Françoise Favennec ; Université de Nantes. Faculté de droit et des sciences politiques ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

Ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications : conséquences sur l'emploi et l'investissement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Didier Pouillot ; Emmanuel Durand ; Anne Darnige ; Anne Lapasset ; Institut de l'Audiovisuel et des Télécommunications en Europe (Montpellier)

Remis le 1er octobre 2000

Une volonté portuaire pour une ambition maritime : rapport sur la filière portuaire remis à Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Dupuydauby ; Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports

Remis le 1er janvier 1995

Rapport d'analyse et de propositions sur la libéralisation du transport fluvial

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Hossard ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 1998

Le Logement des classes moyennes : comment mieux satisfaire la demande de logements des classes moyennes ? : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis-Charles Bary ; Robert Domenget ; Ministère du logement

Remis le 1er avril 1995