Investissement

Investissement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les frais prélevés sur les produits financiers bénéficiant d'un avantage fiscal pour favoriser l'investissement dans les PME

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Thomas Cazenave  ;  Mickael Ohier  ;  Alexandre Siné  ;  Pierre-Emmanuel Thiard  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er octobre 2009

Les conséquences de la crise économique sur les financements de projets : quelles évolutions durables ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  Benoît Weymuller  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 20 janvier 2010. Loi de finances rectificative pour 2010.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'industrie et aux collectivités territoriales, sur les investissements réalisés par les communes rurales dans le cadre du plan de relance, Roannes Saint-Mary le 16 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les investissements pour l'aménagement des communes rurales et sur la réforme des collectivités territoriales, Faverolles le 17 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le déploiement de la fibre optique dans les zones moyennement denses, l'affectation d'une part du grand emprunt au très haut débit et l'annonce d'un "tarif abordable" pour les ménages modestes, Vélizy le 18 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur l'aide de l'Etat, par le biais du plan de relance de l'économie, à la modernisation des équipements de l'intercommunalité du Brivadois, Brioude le 15 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de l'année 2009 et sur les orientations du gouvernement pour 2010, notamment en matière de reprise économique, de lutte contre les déficits, de réforme des collectivités territoriales et des retraites, Paris le 14 janvier 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 janvier 2010. La mise en oeuvre de la réforme portuaire.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la coordination des Etats face à la crise financière, la construction d'un capitalisme nouveau, la régulation bancaire et la mise en place d'une politique économique commune au niveau de l'Union européenne, Paris le 8 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique mise en œuvre face à la crise et sur les réformes engagées en 2009, à Cholet le 6 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le bilan de l'année 2009, en particulier la crise économique et les réformes engagées en France et au niveau international, le 31 décembre 2009.

Déclaration

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