Investissement

Investissement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etats généraux de l'industrie - Rapport final

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Dehecq  ;  Ministère de l'industrie

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Bourzai  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, sur les investissements engagés dans le cadre du plan de relance, les mesures de soutien aux entreprises, aux ménages à revenu modeste et à l'emploi, Paris le 9 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les mesures prises pour aider les PME du transport routier, l'encadrement et le contrôle du cabotage et la prise en compte de l'enjeu du changement climatique par la profession, Paris le 29 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la promotion des bonnes pratiques entre établissements bancaires et collectivités territoriales, Paris le 7 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'aide de l'Etat pour le financement des investissements des collectivités locales durant la crise financière et sur les frais financiers afférents aux emprunts souscrits, Paris le 7 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les difficultés rencontrées par l'artisanat durant la crise économique et sur ses propositions pour l'évolution du statut juridique et fiscal de l'artisan, Schiltigheim (Bas-Rhin)le 3 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan des mesures prises en faveur de l'industrie depuis le début de la crise économique et sur la politique de réforme du gouvernement, Reichshoffen (Bas-Rhin) le 3 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique menée face à la crise économique et financière, à Toulon le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Gérard Hamel  ;  Jean-Yves Le Bouillonnec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Massenet  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à France 2 le 3 novembre 2009, sur le montant et l'utilisation du grand emprunt et sur les résultats du plan de relance.

Interview

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