Jeune

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 1er décembre 1998

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles (...) à la suite des missions effectuées en Guyane, Martinique et Guadeloupe du 12 au 23 septembre 1999 et à la Réunion du 12 au 15 janvier 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Larché ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er janvier 2000

La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Berger ; Marie Mauffret ; Anne-Chantal Rousseau-Giral ; Commissariat général du Plan ; Conseil national de l'Évaluation

Remis le 1er janvier 2000

Minima sociaux, revenus d'activité, précarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Belorgey ; Annie Fouquet ; Cédric Afsa ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale

Avis

Auteur(s) : Jean Bastide ; Danielle Bourdeaux ; Hubert Brin ; Christian Larose ; Conseil économique et social

Remis le 1er août 2004

Adolescence, familles et loisirs - Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis de Broissia ; Hervé Mecheri ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille

Remis le 1er mars 2004

Evolution du rôle des lieux et des organismes d'information et d'éducation à la sexualité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

Remis le 1er septembre 2004

Musiques et jeune public : écouter - interpréter - inventer

Rapport d'étude

Auteur(s) : Lucie Kayas ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'activité du Conseil national de la jeunesse : propositions et avis au Parlement - 2002-2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national de la Jeunesse

Remis le 1er janvier 2004

Prévention des grossesses non désirées dans trois départements : Rhône, Seine-Saint-Denis, Somme : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er juin 2004

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