Label

Label : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur le lancement du label de confiance pour les sites comparateurs de prix sur Internet, Paris le 29 juin 2009.

Déclaration

En finir avec la mondialisation anonyme - La traçabilité au service des consommateurs et de l'emploi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Jégo  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la nécessaire rationalisation des sites internet publics après recensement des sites et définition d'un plan d'action d'ici quatre mois, Paris le 12 février 2010.

Déclaration

De l'assiette aux champs

Avis

Auteur(s) :  André Daguin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur le développement de l'affichage environnemental de produits de consommation courante, à Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Amélioration de la qualité nutritionnelle des produits alimentaires - Analyse de la démarche mise en oeuvre par la filière Bleu Blanc Coeur - Propositions pour une Agriculture à vocation Nutrition - Santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Lessirard  ;  Catherine Bouvier  ;  Jean-Yves Dupré  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les atouts et les objectifs des pôles d'excellence rurale, Sauveterre-de-Guyenne (Gironde) le 8 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la lutte contre la déforestation et la désertification et la protection de la biodiversité, avec notamment la gestion "durable" des forêts africaines, Paris le 6 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Éric Besson, ministre de l'Immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la promotion de la diversité au sein des entreprises, Paris le 14 mai 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 mai 2009. Le bilan de la mise en oeuvre des pôles d'excellence rurale.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 mars 2009. La politique en faveur des monuments historiques.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services sur la nouvelle grille de référence pour le classement des hôtels et les investissements à prévoir dans ce secteur, Paris le 17 décembre 2008.

Déclaration

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